Nous savons, plusieurs études l’ont montré, que les CSE ont difficilement repris à leur compte les prérogatives des comités d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail, les CHSCT, et que les relations entre CSSCT, la commission santé, sécurité et conditions de travail (obligatoire à partir de 300 salariés) et le CSE ne sont pas toujours évidentes. Nous avons donc décidé de consacrer notre deuxième livret CSE à ces questions.
Réalisé par les juristes et journalistes de la rédaction sociale de Lefebvre Dalloz, éditeur d’actuEL-CSE et du Guide CSE des Editions Législatives, ce document d’une trentaine de pages, très accessible et agrémenté de dessins qui vous feront – du moins l’espérons-nous – sourire, complète notre premier livret sur les missions générales du CSE.
Comme lui plutôt destiné aux nouveaux membres du comité social et économique, ce document se focalise sur les prérogatives du CSE en matière de santé, d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail, et ce en répondant à des questions que vous pouvez vous poser comme, par exemple :
- le CSE peut-il améliorer les conditions de travail ?
- Où trouver informations et indicateurs ?
- Comment peut réagir le CSE en cas de projet important ?
- Quelle action du CSE en cas de grand froid ou forte chaleur ?
- Comment le CSE peut-il réagir en cas d’accident du travail ?
- Que puis-je faire face à un salarié en souffrance, etc.
Ces questions-réponses sont complétées par un lexique des termes courants en matière d’hygiène, sécurité et conditions de travail et par un rappel des 9 principes généraux de prévention. Vous trouverez donc, sous forme d’un fichier PDF (en pièce jointe) ou d’un lien feuilletable (voir ci-dessous), ce livret intitulé « 10 repères pour les CSE en matière de santé, sécurité et conditions de travail ».
Bonne lecture !
Source – Article issu du site Actuel CSE
